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Marques déposées par monsieur RABILLER René
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CHATEAU DE MIGNOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MIGNOT
Monsieur RABILLER René

Numéro de dépôt :
1505900
Date de dépôt :
14/09/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2008

Présentation de la marque CHATEAU DE MIGNOT

Déposée le 14 septembre 1988 par monsieur RABILLER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE MIGNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RABILLER René domicilié(e) Le Cendrayre, 33180 SAINT-ESTEPHE (dossier no 2126184) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUYONNAUD Philippe STE DE VINIFICATION DE ST ESTEPHE domicilié(e) (dossier no 2126184) - France.

La marque CHATEAU DE MIGNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE MIGNOT est expirée depuis le 14 septembre 2008.

RABILLER René a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA PEYRE , CHATEAU CLOS DU MOULIN , CLOS DE LA PEYRE , CHATEAU CLOS DU MOULIN , CHATEAU LA PEYRE , CHATEAU L'HÔPITAL de MIGNOT


Monsieur RABILLER René - Le Cendrayre, 33180 SAINT-ESTEPHE (dossier no 2126184) - France


Monsieur GUYONNAUD Philippe STE DE VINIFICATION DE ST ESTEPHE - (dossier no 2126184) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1998 n°2126184 - Publication au BOPI 1998-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 9 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°268299 - Publication au BOPI 1998-12-09

Inscription le 7 décembre 1998 - Recours en restauration n°267872 - Publication au BOPI 1998-12-07

Inscription le 24 septembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°262639 - Publication au BOPI 1998-09-24

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